Déposée le 12 février 2007 par la Société Anonyme (SA) SOITEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SmartCut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-12 du 23 mars 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOITEC domicilié(e) Parc Technologique des Fontaines, Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 711 909 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque SmartCut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481834.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOITEC, Société anonyme - Parc Technologique des Fontaines, Chemin des Franques - 38190 - BERNIN - France - SIREN 384711909
Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Inscription le 21 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656534 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21
Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2642109 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-28
Composants pour la micro-électronique, pour l'opto-électronique, pour la micromécanique, pour les écrans plats, pour les guides optiques intégrés, pour les capteurs, pour les micro-usinages, pour les cartes à mémoire ou à micro-processeur, pour les cartes d'identification, pour les circuits imprimés. Substrats de matériaux pour la micro-électronique, pour l'opto-électronique, pour la micro-mécanique, pour les écrans plats, pour les guides optiques intégrés, pour les capteurs, pour les micro-usinages, pour les cartes à mémoire ou à micro-processeur, pour les cartes d'identification, pour les circuits imprimés. Plaquettes de semi-conducteurs, de silicium, de germanium, de nitrure de gallium, pour la micro-électronique, pour l'opto-électronique.
Traitement des matériaux, notamment pour la micro-électronique, pour l'opto-électronique, pour la micro-mécanique et toutes activités dérivées. Traitement des substrats de matériaux, notamment pour la micro-électronique, pour la micro-mécanique et toutes activités dérivées. Traitement des plaquettes de semi-conducteurs, de silicium, de germanium, de nitrure de gallium, notamment pour la micro-électronique, pour l'opto-électronique, pour la micromécanique et toutes activités dérivées.
Recherches et développement de nouveaux produits et de nouveaux procédés pour des tiers. Travaux d'ingénieurs. Consultations professionnelles en matière de micro-électronique, d'opto-électronique et de micro-mécanique et dans le domaine des microtechnologies et des nanotechnologies. Essais de matériaux. Travaux de laboratoires pour des tiers, à savoir : services de recherche en matière de micro-électronique, d'opto-électronique, de micro-mécanique et dans le domaine des microtechnologies et des nanotechnologies.
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